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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASTELBRIANTAISE DE PLASTIQUES
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SAC PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC PLUS
SOCIETE CASTELBRIANTAISE DE PLASTIQUES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92442189
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque SAC PLUS

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASTELBRIANTAISE DE PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAC PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASTELBRIANTAISE DE PLASTIQUES domicilié(e) Rue du Québec, B.P. 79, 44142 CHATEAUBRIANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 941 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CASTELBRIANTAISE DE PLASTIQUES PROMOPLAST - France.

La marque SAC PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC PLUS est expirée depuis le 13 novembre 2002.

SOCIETE CASTELBRIANTAISE DE PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PHARM'EQUIPEMENT , PROMOPLAST GAGNEZ A ETRE RECONNU , PHARM'BOX , Être vu, être connu, être reconnu


SOCIETE CASTELBRIANTAISE DE PLASTIQUES SOCIETE ANONYME - Rue du Québec, B.P. 79, 44142 CHATEAUBRIANT CEDEX - France - SIREN 785941089


S.A. CASTELBRIANTAISE DE PLASTIQUES PROMOPLAST - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Rejet partiel n°266443 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Papier et articles en papier (non compris dans d'autres classes), carton et articles en carton (non compris dans d'autres classes), articles pour reliure, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie ou le ménage) sacs publicitaires imprimés ou non en papier. Sacs publicitaires imprimés ou non en matière plastique, en polyéthylène. Sacs publicitaires imprimés ou non en matière textile ou en matières similaires pour l'emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.